Arrêtés

Arrêtés municipaux

  • Urbanisme

arrêté n°36-2015 de non-opposition à une déclaration préalable PIOLET MILHAUD

arrêté n°34-2015 de non-opposition à une déclaration préalable CHAPRON Arnaud

  • Réglementation de la circulation et du stationnement

2017-33 Arrêté Police de circulation AXIONE

2017-29 Arrêté Police de circulation Engie Inéo LesPilles 2

2017-20 ARRETE Permanent Police de circulation_Bouygues

2017-19 ARRETE Police de la circulation SUPPA_GrandeRue

2017-19 ARRETE de police de circulation_GrandeRue_LesPhilantropes

2017-17 ARRETE Police de la circulation BRUN TP_Place de la Jardinière

2017-16 ARRETE Police de la circulation BRUN TP_Parking de la crèche

2017-15 Arrêté de police de circulation_Fête du village

2017-14 ARRETE Police de la circulation TP2000_Pont de Les Pilles

2017-13 ARRETE Police de la circulation AXIMUM_Pont de Les Pilles

2017-12 ARRETE Police de la circulation PASCAL-TERRAS

2017-10 ARRETE Police de circulation AXIMUM_Etanchéité Grande Rue

2017-07 ARRETE Police de la circulation

2017-6 ARRETE stationnement voirie_vente de pizzas

2016-11-21-arrete-34-2016-reglementant-circulation-rue-de-la-creche

2016-11-16-arrete-33-2016-reglementation-rue-de-la-combe-calade-de-la-cascade

arrete-n312016-autorisation-de-travaux-grande-rue

Arrêté n°30-2016 Circulation-foire-des-pilles

Arrêté n°26-2016 – autorisation de voirie Echafaudage 1, calade de la cascade

Extrait n°17-2016 Mise en place d’enrobés Grande rue

Extrait n°16-2016 Travaux d’assainissement D94

Arrêté 032016      Arrêté permanent: Bouygues Energie & Services

 

Travaux assainissement dans la Grand’Rue:

Arrêté n°022016 RD185

arrêté de circulation n°35-2015

Arrêté de police n°29.2015 portant autorisation de travaux sur voirie

Travaux accès micro-crèche:

ARRETE N°23.2015 Travaux accès micro-crèche

Arrêté N°18-2015, S22C-115062916180

Arrêté n°21-2015, interdisant l’accès des véhicules motorisés à un chemin rural. Préservation de la voie.

DIVERS
2016-11-16-arrete-32-2016-pesticides-neocotinoides

 Arrêtés Départementaux

 

Arrêtés préfectoraux

Alerte sécheresse : ap_2017174-0014_restriction_provisoire_usage_eau_dans_la_drome et son annexe 1 qui le précise : ap_2017174-0014_restriction_provisoire_usage_eau-annexe_1

Prélèvement d’eaux superficielles et souterraines pour la saison 2017 :

Arrêté n°26-2016-12-22-001 du 22/12/2017

Travaux sur la D94  arrete-nny16699at-du-28-09-16-rd94-pr49700-a-50200-les-pilles

Service élections

Arrêté n°26-2016-08-31-001 du 31 août 2016 – Implantation des bureaux de vote de la Drôme 2016-2017

Ordonnance 35-2016 fixant la liste des officiers et agents habilités à établir des procurations Ordonnance 35-2016

Service Eau, Forêts, Espaces Naturels / Pôle Espaces Naturels

2015-350-0016_modification AP chasse sanglier 2015-2016

ARRETE N°2015300-0025 du 27 octobre 2015 portant déclaration d’intérêt général et déclaration au titre du code de l’environnement relatives au projet de mise en place du Plan Pluriannuel d’Entretien de la végétation sur l’Eygues drômoise.

ARRETE PREFECTORAL N°2015212-002

portant ouverture d’une enquête publique préalable à déclaration d’intérêt général sur le projet d’entretien de la végétation sur l’Eygues drômoise.

AP ouverture enquête scanné        enquête publique-avis au public scanné

arrêté-préfectoral-interventions-administratives-contre-les-sangliers-par-la-Louveterie

2014.177-0024 Fixant les dates d’ouverture-fermeture et les modalités d’exercice de la chasse dans le département de la Drôme pour la saison 2014-2015

Notification AP 2014.176-0004   Fixant le classement des espèces nuisibles et leurs modalités de destruction par les particuliers pour la saison cynégétique 2014-2015

RESTRICTION D’EAU

Arrêté préfectoral – Sècheresse en Drome – Août 2016

restriction_provisoire_eau_9_juillet

Annexe_1_mesures_complementaire_9_juillet

zones_hydrographiques_de_gestion_9juillet

liste_par_commune_et_jours_d_interdiction

Service Agriculture

Arrêté n°2015169-0013 relatif à la lutte contre le virus de la sharka Arrêté préfectoral 2016169_0013_lutte contre le virus de la sharka

Arrêté n° 2016169-0014 relatif à la lutte contre la flavescence dorée de la vigne Arrêté préfectoral 2016169_0014_lutte contre la flavescence dorée

 

Service environnement santé

Arrêté réglementant les bruits de voisinage sur le département de la Drôme  AP Bruits de voisinage – 2 juillet 2015