Arrêtés municipaux
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Urbanisme
arrêté n°36-2015 de non-opposition à une déclaration préalable PIOLET MILHAUD
arrêté n°34-2015 de non-opposition à une déclaration préalable CHAPRON Arnaud
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Réglementation de la circulation et du stationnement
Arrêté 18974AT 18-10-18 RD185B Montaulieu, Les Pilles et Curnier
2018-25 ARRETE Police de la circulation Vide Grenier
2018-14 ARRETE Police de la circulation Eiffage Entrée Ouest 9 juillet – 5 septembre
2018-13 ARRETE Police de la circulation DEBELEC
2018-12 ARRETE Police de la circulation SOBECA
2018-11 ARRETE Police de la circulation_VIAL FILS_Travaux Crèche
2018-07 ARRETE Portant autorisation de stationnement_TaxiGotti
2018-06 ARRETE Police de la circulation_EIFFAGE & VIAL FILS_RD94_EntréeOuest
2018-05 ARRETE Police de la circulationFREITAS DA SILVA_GrandeRue
2018-03 ARRETE Police de la circulation SOBECA
2017-33 Arrêté Police de circulation AXIONE
2017-29 Arrêté Police de circulation Engie Inéo LesPilles 2
2017-20 ARRETE Permanent Police de circulation_Bouygues
2017-19 ARRETE Police de la circulation SUPPA_GrandeRue
2017-19 ARRETE de police de circulation_GrandeRue_LesPhilantropes
2017-17 ARRETE Police de la circulation BRUN TP_Place de la Jardinière
2017-16 ARRETE Police de la circulation BRUN TP_Parking de la crèche
2017-15 Arrêté de police de circulation_Fête du village
2017-14 ARRETE Police de la circulation TP2000_Pont de Les Pilles
2017-13 ARRETE Police de la circulation AXIMUM_Pont de Les Pilles
2017-12 ARRETE Police de la circulation PASCAL-TERRAS
2017-10 ARRETE Police de circulation AXIMUM_Etanchéité Grande Rue
2017-07 ARRETE Police de la circulation
2017-6 ARRETE stationnement voirie_vente de pizzas
2016-11-21-arrete-34-2016-reglementant-circulation-rue-de-la-creche
2016-11-16-arrete-33-2016-reglementation-rue-de-la-combe-calade-de-la-cascade
arrete-n312016-autorisation-de-travaux-grande-rue
Arrêté n°30-2016 Circulation-foire-des-pilles
Arrêté n°26-2016 – autorisation de voirie Echafaudage 1, calade de la cascade
Extrait n°17-2016 Mise en place d’enrobés Grande rue
Extrait n°16-2016 Travaux d’assainissement D94
Arrêté 032016 Arrêté permanent: Bouygues Energie & Services
Travaux assainissement dans la Grand’Rue:
arrêté de circulation n°35-2015
Arrêté de police n°29.2015 portant autorisation de travaux sur voirie
Travaux accès micro-crèche:
ARRETE N°23.2015 Travaux accès micro-crèche
Arrêté N°18-2015, S22C-115062916180
Arrêté n°21-2015, interdisant l’accès des véhicules motorisés à un chemin rural. Préservation de la voie.
DIVERS
2016-11-16-arrete-32-2016-pesticides-neocotinoides
Arrêtés Départementaux
Arrêtés préfectoraux
Règlementant la distribution et la vente à emporter de carburants
Prélèvement d’eaux superficielles et souterraines pour la saison 2018 :
annexe 1 : gestion de la ressource en eau
annexe 2 : zones hydrographiques de gestion
Alerte sécheresse : ap_2017174-0014_restriction_provisoire_usage_eau_dans_la_drome et son annexe 1 qui le précise : ap_2017174-0014_restriction_provisoire_usage_eau-annexe_1
Prélèvement d’eaux superficielles et souterraines pour la saison 2017 :
Arrêté n°26-2016-12-22-001 du 22/12/2017
Travaux sur la D94 arrete-nny16699at-du-28-09-16-rd94-pr49700-a-50200-les-pilles
Service élections
Arrêté n°26-2016-08-31-001 du 31 août 2016 – Implantation des bureaux de vote de la Drôme 2016-2017
Ordonnance 35-2016 fixant la liste des officiers et agents habilités à établir des procurations Ordonnance 35-2016
Service Eau, Forêts, Espaces Naturels / Pôle Espaces Naturels
2015-350-0016_modification AP chasse sanglier 2015-2016
ARRETE N°2015300-0025 du 27 octobre 2015 portant déclaration d’intérêt général et déclaration au titre du code de l’environnement relatives au projet de mise en place du Plan Pluriannuel d’Entretien de la végétation sur l’Eygues drômoise.
ARRETE PREFECTORAL N°2015212-002
portant ouverture d’une enquête publique préalable à déclaration d’intérêt général sur le projet d’entretien de la végétation sur l’Eygues drômoise.
AP ouverture enquête scanné enquête publique-avis au public scanné
arrêté-préfectoral-interventions-administratives-contre-les-sangliers-par-la-Louveterie
2014.177-0024 Fixant les dates d’ouverture-fermeture et les modalités d’exercice de la chasse dans le département de la Drôme pour la saison 2014-2015
RESTRICTION D’EAU
Arrêté préfectoral – Sècheresse en Drome – Août 2016
restriction_provisoire_eau_9_juillet
Annexe_1_mesures_complementaire_9_juillet
zones_hydrographiques_de_gestion_9juillet
liste_par_commune_et_jours_d_interdiction
Service Agriculture
Arrêté n°2015169-0013 relatif à la lutte contre le virus de la sharka Arrêté préfectoral 2016169_0013_lutte contre le virus de la sharka
Arrêté n° 2016169-0014 relatif à la lutte contre la flavescence dorée de la vigne Arrêté préfectoral 2016169_0014_lutte contre la flavescence dorée
Service environnement santé
Arrêté réglementant les bruits de voisinage sur le département de la Drôme AP Bruits de voisinage – 2 juillet 2015