Arrêtés municipaux
Arrêté mesures COVID-19 du 17 octobre 2020
-
Adjoints au Maire 2020
2020-09 Arrêté portant délégation de fonction du maire à la 1ère adjointe
2020-10 Arrêté portant délégation de fonction du maire à la 2ème adjointe
-
Urbanisme
Arrêté 34-2020 Arrêté de non opposition à une DP Madame MAICON Christèle
Arrêté 30-2020 Arrêté de non opposition à une DP Les Roses de l’Eygues
Arrêté 23-2020 Non opposition à une DP L’ESTANCO
Arrêté 19-2020 Non-opposition à une DP Monsieur DAYRE représentant de la CCBDP
Arrêté 17-2020 Non opposition à une DP Monsieur VOLTUCCI
Arrêté 16-2020 Refus permis de construire Monsieur BLANCHOZ
Arrêté 15-2020 Non opposition à une DP Monsieur LAMY
Arrêté 11-2020 de non opposition à une DP Monsieur PLANCHE
-
Réglementation de la circulation et du stationnement
2021
Arrêté 03-2021 Police de la circulation Route de Gap
Arrêté 02-2021 Police de la circulation route nationale
Arrêté 01-2021 Autorisation de stationnement d’un taxi
2020
Arrêté 38-2020 Arrêté de police de la circulation RD 94 élagage
Arrêté 37-2020 Arrêté de police de la circulation Les Ramières
Arrêté 36-2020 Police de la circulation échafaudage MR MOUSTAKIM prolongation
Arrêté 33-2020 Poilice de la circulation échafaudage MR Lalli
Arrêté 32-2020 Arrêté portant permission de voirie Barbanson fuite d’eau
Arrêté 30-2020 Police de la circulation MR MOUSTAKIM Saïd échafaudage
Arrêté 29-2020 portant permission de voirie
Arrêté 28-2020 portant permission de voirie Monsieur Nicolas Winaud
Arrêté 27-2020 portant autorisation de voirie MadameDelmarre
Arrêté 26-2020 Passage du tour de France
Arrêté 25-2020 Police de la circulation rue de la combe
Arrêté 24-2020 Arrêté Police de la circulation Fête des Les Pilles
Arrêté 22-2020 Autorisation de stationnement Monsieur PIVRON
2020-21 Arrêté Police de la circulation RD 185 b
2020-13 Arrêté Police de la circulation Rue de l’ancienne école
2020-12 Arrêté portant autorisation de stationnement Grande rue
2020-08 Arrêté portant permission de voirie
2020-06 Arrêté de circulation D185 Route de Châteauneuf
2020-05 ARRETE Portant autorisation de stationnement_TaxiGotti
Arrêtés Départementaux
Arrêtés préfectoraux
Arrêté fixant les modalités d’ouverture et de fermeture de la chasse pour la saison 2021-2022
Arrêté portant levée de l’interdiction temporaire de l’emploi du feu dans le département de la drôme
Arrêté d’ouverture et de clôture de la pêche en 2021
Arrêté relatif à l’exercice de la pêche à la carpe de nuit
Arrêté fixant le port du masque sur le territoire
Arrêté fixant les modalites d’exercice de la chasse en Drome
Règlementant la distribution et la vente à emporter de carburants