Arrêtés municipaux
Arrêté mesures COVID-19 du 17 octobre 2020
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Adjoints au Maire 2020
2020-09 Arrêté portant délégation de fonction du maire à la 1ère adjointe
2020-10 Arrêté portant délégation de fonction du maire à la 2ème adjointe
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Urbanisme
Arrêté 34-2020 Arrêté de non opposition à une DP Madame MAICON Christèle
Arrêté 30-2020 Arrêté de non opposition à une DP Les Roses de l’Eygues
Arrêté 23-2020 Non opposition à une DP L’ESTANCO
Arrêté 19-2020 Non-opposition à une DP Monsieur DAYRE représentant de la CCBDP
Arrêté 17-2020 Non opposition à une DP Monsieur VOLTUCCI
Arrêté 16-2020 Refus permis de construire Monsieur BLANCHOZ
Arrêté 15-2020 Non opposition à une DP Monsieur LAMY
Arrêté 11-2020 de non opposition à une DP Monsieur PLANCHE
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Réglementation de la circulation et du stationnement
2021
Arrêté 03-2021 Police de la circulation Route de Gap
Arrêté 02-2021 Police de la circulation route nationale
Arrêté 01-2021 Autorisation de stationnement d’un taxi
2020
Arrêté 38-2020 Arrêté de police de la circulation RD 94 élagage
Arrêté 37-2020 Arrêté de police de la circulation Les Ramières
Arrêté 36-2020 Police de la circulation échafaudage MR MOUSTAKIM prolongation
Arrêté 33-2020 Poilice de la circulation échafaudage MR Lalli
Arrêté 32-2020 Arrêté portant permission de voirie Barbanson fuite d’eau
Arrêté 30-2020 Police de la circulation MR MOUSTAKIM Saïd échafaudage
Arrêté 29-2020 portant permission de voirie
Arrêté 28-2020 portant permission de voirie Monsieur Nicolas Winaud
Arrêté 27-2020 portant autorisation de voirie MadameDelmarre
Arrêté 26-2020 Passage du tour de France
Arrêté 25-2020 Police de la circulation rue de la combe
Arrêté 24-2020 Arrêté Police de la circulation Fête des Les Pilles
Arrêté 22-2020 Autorisation de stationnement Monsieur PIVRON
2020-21 Arrêté Police de la circulation RD 185 b
2020-13 Arrêté Police de la circulation Rue de l’ancienne école
2020-12 Arrêté portant autorisation de stationnement Grande rue
2020-08 Arrêté portant permission de voirie
2020-06 Arrêté de circulation D185 Route de Châteauneuf
2020-05 ARRETE Portant autorisation de stationnement_TaxiGotti
Arrêtés Départementaux
Arrêtés préfectoraux
Arrêté portant levée de l’interdiction temporaire de l’emploi du feu dans le département de la drôme
Arrêté d’ouverture et de clôture de la pêche en 2021
Arrêté relatif à l’exercice de la pêche à la carpe de nuit
Arrêté fixant le port du masque sur le territoire
Arrêté fixant les modalites d’exercice de la chasse en Drome
Règlementant la distribution et la vente à emporter de carburants