Arrêtés

Arrêtés municipaux

Arrêté mesures COVID-19 du 17 octobre 2020

  • Adjoints au Maire 2020

2020-09 Arrêté portant délégation de fonction du maire à la 1ère adjointe

2020-10 Arrêté portant délégation de fonction du maire à la 2ème adjointe

  • Urbanisme

Arrêté 34-2020 Arrêté de non opposition à une DP Madame MAICON Christèle

Arrêté 30-2020 Arrêté de non opposition à une DP Les Roses de l’Eygues

Arrêté 23-2020 Non opposition à une DP L’ESTANCO

Arrêté 19-2020 Non-opposition à une DP Monsieur DAYRE représentant de la CCBDP

Arrêté 17-2020 Non opposition à une DP Monsieur VOLTUCCI

Arrêté 16-2020 Refus permis de construire Monsieur BLANCHOZ

Arrêté 15-2020 Non opposition à une DP Monsieur LAMY

Arrêté 11-2020 de non opposition à une DP Monsieur PLANCHE

  • Réglementation de la circulation et du stationnement

Arrêté 38-2020 Arrêté de police de la circulation RD 94 élagage

Arrêté 37-2020 Arrêté de police de la circulation Les Ramières

Arrêté 36-2020 Police de la circulation échafaudage MR MOUSTAKIM prolongation

Arrêté 35-2020 Arrêté de police de la circulation et d’occupation temporaire du domaine public MR JAOUADI

Arrêté 33-2020 Poilice de la circulation échafaudage MR Lalli

Arrêté 32-2020 Arrêté portant permission de voirie Barbanson fuite d’eau

Arrêté 31-2020 Arrêté de police de la circulation et d’occupation du domaine public échafaudage MR JAOUADI

Arrêté 30-2020 Police de la circulation MR MOUSTAKIM Saïd échafaudage

Arrêté 29-2020 portant permission de voirie

Arrêté 28-2020 portant permission de voirie Monsieur Nicolas Winaud

Arrêté 27-2020 portant autorisation de voirie MadameDelmarre

Arrêté 26-2020 Passage du tour de France

Arrêté 25-2020 Police de la circulation rue de la combe

Arrêté 24-2020 Arrêté Police de la circulation Fête des Les Pilles

Arrêté 22-2020 Autorisation de stationnement Monsieur PIVRON

2020-21 Arrêté  Police de la circulation RD 185 b

2020-13 Arrêté Police de la circulation Rue de l’ancienne école

2020-12 Arrêté portant autorisation de stationnement Grande rue

2020-08 Arrêté portant permission de voirie

2020-06 Arrêté de circulation D185 Route de Châteauneuf

2020-05 ARRETE Portant autorisation de stationnement_TaxiGotti

Arrêtés Départementaux

Arrêtés préfectoraux

Arrêté fixant le port du masque sur le territoire

Arrêté fixant le nombre de délégués et suppléants pour les communes de la Drôme pour l’élection des sénateurs du 27 septembre 2020

Arrêté portant classement des espèces susceptibles d’occasionner des dégâts et leurs modalités de destruction par les particuliers-saison 2020-2021

Arrêté fixant les modalites d’exercice de la chasse en Drome

AM Secheresse PPAM

Règlementant la distribution et la vente à emporter de carburants