Arrêtés municipaux
2025
2025-32 Arrêté réglementant le stationnement rue du portail
Arrêté portant mise à jour de la liste des conseillers des salariés de la Drôme
2024
2024-56 Arrêté permission de voirie ELINACOM
2024-55 Arrêté permanent portant églementation de la circulation et du stationement Axione
2024-54 Arrêté de stationnement et occupation domaine public liotard
2024-53 Arrêté stationnement voirie camion coiffure marché
2024-52 Arrêté de stationnement et occupation domaine public liotard
2024-51 Arrêté de stationnement et occupation domaine public enedis
2024-50 Arrêté de police de la circulation pilanthropes septembre
2024-49 Arrêté Servitude pour passage de réseaux de communications électroniques Ripert
2024-48 Arrêté Servitude pour passage de réseaux de communications électroniques Genoux
2024-47 Arrêté Servitude pour passage de réseaux de communications électroniques Lebosse
2024-46 Arrêté de police de la circulation sodeca
2024-45 Arrêté de police de la circulation pilanthropes septembre
2024-44 Arrêté permission de voirie ENEDIS Mairie
2024-43 Arrêté permission de voirie Tres60 Fibre
2024-42 Arrêté permission de voirie SOBECA RD94
2024-41 Arrêté permission de voirie LIOTARD Fils TP
2024-40 Arrêté permission de voirie ENSIO Portail
2024-39 Arrêté permission de voirie ENEDIS Mairie
2024-38 Arrêté de police de la circulation pilanthropes septembre
2024-37AR Arrêté permission de voirie SOBECA RD94
2024-37 Arrêté permission de voirie SOBECA 02082024
2024-36 ARRETE Police de débit de boissons Fête des pilles
2024-35 ARRETE Police de la circulation Fête des pilles
2024-34 Arrêté de circulation Les Pilanthropes
2024-33 Arrêté de circulation Tour de France
2024-32 Arrêté de circulation COLAS France pour déploiement de la fibre optique
2024-31 Arrêté de stationnement et occupation domaine public MAIOSN PERCE NEIGE
2024-30 Arrêté permission de voirie SOLUTIONS30
2024-29 Arrêté permission de voirie Leboeuf pour COLAS
2024-28 Arrêté accord PC02623823N0003-M01
2024-27B Arrêté Débit de Boisson vide-grenier APE Aubres 09 Juin2024
2024-27 Arrêté Police de la circulation_Vide Grenier APE aux Pilles
avril 2022 arrêté éclairage public
Arrêté mesures COVID-19 du 17 octobre 2020
-
Adjoints au Maire 2020
2020-09 Arrêté portant délégation de fonction du maire à la 1ère adjointe
2020-10 Arrêté portant délégation de fonction du maire à la 2ème adjointe
-
Urbanisme
Arrêté 34-2020 Arrêté de non opposition à une DP Madame MAICON Christèle
Arrêté 30-2020 Arrêté de non opposition à une DP Les Roses de l’Eygues
Arrêté 23-2020 Non opposition à une DP L’ESTANCO
Arrêté 19-2020 Non-opposition à une DP Monsieur DAYRE représentant de la CCBDP
Arrêté 17-2020 Non opposition à une DP Monsieur VOLTUCCI
Arrêté 16-2020 Refus permis de construire Monsieur BLANCHOZ
Arrêté 15-2020 Non opposition à une DP Monsieur LAMY
Arrêté 11-2020 de non opposition à une DP Monsieur PLANCHE
-
Réglementation de la circulation et du stationnement
2022
2022-01 Arrêté de police de circulation AXIONE
2021
Arrêté 03-2021 Police de la circulation Route de Gap
Arrêté 02-2021 Police de la circulation route nationale
Arrêté 01-2021 Autorisation de stationnement d’un taxi
2020
Arrêté 38-2020 Arrêté de police de la circulation RD 94 élagage
Arrêté 37-2020 Arrêté de police de la circulation Les Ramières
Arrêté 36-2020 Police de la circulation échafaudage MR MOUSTAKIM prolongation
Arrêté 35-2020 Arrêté de police de la circulation et d’occupation temporaire du domaine public MR JAOUADI
Arrêté 33-2020 Poilice de la circulation échafaudage MR Lalli
Arrêté 32-2020 Arrêté portant permission de voirie Barbanson fuite d’eau
Arrêté 31-2020 Arrêté de police de la circulation et d’occupation du domaine public échafaudage MR JAOUADI
Arrêté 30-2020 Police de la circulation MR MOUSTAKIM Saïd échafaudage
Arrêté 29-2020 portant permission de voirie
Arrêté 28-2020 portant permission de voirie Monsieur Nicolas Winaud
Arrêté 27-2020 portant autorisation de voirie MadameDelmarre
Arrêté 26-2020 Passage du tour de France
Arrêté 25-2020 Police de la circulation rue de la combe
Arrêté 24-2020 Arrêté Police de la circulation Fête des Les Pilles
Arrêté 22-2020 Autorisation de stationnement Monsieur PIVRON
2020-21 Arrêté Police de la circulation RD 185 b
2020-13 Arrêté Police de la circulation Rue de l’ancienne école
2020-12 Arrêté portant autorisation de stationnement Grande rue
2020-08 Arrêté portant permission de voirie
2020-06 Arrêté de circulation D185 Route de Châteauneuf
2020-05 ARRETE Portant autorisation de stationnement_TaxiGotti
Arrêtés départementaux
Arrêtés préfectoraux
Arrêté portant mise à jour des coordonnées des conseillers du salariés
Arrêté préfectoral portant diverses mesures de lutte contre l’épidémie de COVID-19 01/2022
Arrêté fixant les modalités d’ouverture et de fermeture de la chasse pour la saison 2021-2022
Arrêté portant levée de l’interdiction temporaire de l’emploi du feu dans le département de la drôme
Arrêté d’ouverture et de clôture de la pêche en 2021
Arrêté relatif à l’exercice de la pêche à la carpe de nuit
Arrêté fixant le port du masque sur le territoire
Arrêté fixant le nombre de délégués et suppléants pour les communes de la Drôme pour l’élection des sénateurs du 27 septembre 2020
Arrêté portant classement des espèces susceptibles d’occasionner des dégâts et leurs modalités de destruction par les particuliers-saison 2020-2021
Arrêté fixant les modalites d’exercice de la chasse en Drome
AM Secheresse PPAM
Règlementant la distribution et la vente à emporter de carburants